Internet est un pays de totale liberté, une contrée où les limites n’existent pas et où chacun fait ce qu’il veut comme bon lui semble ! Mais pour les musées c’est une histoire ! Un musée est en effet tirailler par l’envie de satisfaire sa mission d’éducation et de transmission de savoir et cette nécessité de respecter le code de la propriété intellectuelle (CPI). Propriété intellectuelle, droit moral, droits patrimoniaux, ayant-droits, droit de reproduction, droit de représentation…voilà comment se nomment les barrières de nos musées sur Internet.
Quand un musée souhaite mettre du contenu sur son site Internet : pas de problème précis mis à part la stipulation de cette exploitation dans le contrat avec les ayants droits et la mention légale des crédits sous les images.
Quand un musée veut lancer ses propres podcasts, il est contraint par le droit de reproduction (fixation du contenu sur un support pour le diffuser au public) et de représentation (communiquer l’oeuvre au public par un quelconque moyen) des titulaires de droit d’auteur (auteurs, compositeurs et éditeurs) et de droits voisins (artistes-interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes).
A noter aussi que les droits acquis lors d’une exposition temporaire sont périssables dès la fin de l’évènement. La création du podcast vidéo devra donc tenir compte de ce détail afin de ne pas insérer des oeuvres sans droits dans les compositions audio-visuelles (droit de représentation).
De plus, les droits pour les oeuvres exposées, les conférenciers, les cours, les musiciens sont très lourds à gérer. Pour le cinéma, les coà»ts de la mise en ligne d’extraits en dehors des périodes de promotion sont exorbitants. Le droit à l’intégrité de l’oeuvre est aussi à respecter, les extraits ne sont pas toujours possibles.
Le plus simple pour un service de podcast est de se libérer de toute négociation avec les ayants droit et de choisir de ne mettre à disposition que du contenu ne nécessitant pas d’autorisation d’exploitation (certains sites web se sont même spécialisés dans la fourniture de tels contenus qualifiés de « podsafe »). Ces contenus peuvent être dans le domaine public ou être licenciés sous Creative Commons.
En bref, la dérive des coà»ts liée au poste des études des droits pour chaque mise en ligne de contenu oblige les contenus à être de plus en plus indépendants du droit via des contenus propres.
Si un musée souhaite être présent sur les réseaux sociaux et mettre à disposition des contenus textuels, audio ou vidéo, les mêmes problèmes que les podcasts se posent..
Quand un musée souhaite mettre en place un flux RSS, la question de l’envoi ou non des images aux lecteurs de flux est posée. De plus, les droits moraux et patrimoniaux sur les images des oeuvres ne faisant pas parties de la collection du musée sont limités à la période de l’exposition.
Le flux RSS fait appel à une fonction d’archivage qui va nécessairement rechercher les textes et les images publiés antérieurement par le musée sur son site Internet. Cependant, le lecteur de flux RSS va constamment lancer une nouvelle recherche sur tous les sites détenteurs des informations archivées. Ainsi, un article avec une image pendant une période donnée (le temps d’une exposition) ne sera plus nécessairement visible par le lecteur de flux RSS une fois l’image supprimée de l’article. Le droit de la propriété intellectuelle est donc respecté si l’image sur laquelle nous n’avons plus les droits est supprimée du site Internet ou remplacée par une image fantême.
Ce point sur la PI des musées sur Internet est assez exhaustif. Je vous invite donc à soulever des points que j’aurais oublié ici.
Merci à :
Alain des Abattoirs de Toulouse
Sébastien du Musée du Quai Branly
Gretchen de Exhibit Files
…pour avoir répondu à toutes mes questions !
Pour en savoir plus :
L’OMPI publie un guide de la gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées
La Protection de la Propriété Intellectuelle face aux Nouvelles Technologies de l’information et de la Communication (fev 1999)
Droit de l’internet